Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
1 SPELL
HARZO Séverine WOUTERS Perrine DAYAN Philippe
Numéro de dépôt :
99820320
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque 1 SPELL
Déposée le 28 octobre 1999 par HARZO Séverine, WOUTERS Perrine, DAYAN Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 1 SPELL »
Les déposants sont HARZO Séverine, domicilié(e) 2 rue de l'Eglise, 95510 CHERENCE - France, WOUTERS Perrine, domicilié(e) 98 av. de la République, 93300 AUBERVILLIERS - France, DAYAN Philippe, domicilié(e) 16 Bis rue de Romainville, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Perrine WOUTERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARZO Séverine - 2 rue de l'Eglise, 95510 CHERENCE - France
WOUTERS Perrine - 98 av. de la République, 93300 AUBERVILLIERS - France
DAYAN Philippe - 16 Bis rue de Romainville, 75019 PARIS - France
Perrine WOUTERS - France
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321781 - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 2001-04-18
Journal. Edition de livres ou de journaux. Service de télécommunications de messagerie électronique par réseau Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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